Que se passe-t-il si je cotise de trop à un REEE ?

Si vous n’étiez pas déjà « au courant », un REEE, ou « régime enregistré d’épargne-études », est un excellent moyen de financer les études postsecondaires d’un enfant. Le coût des études postsecondaires au Canada ne semble jamais cesser d’augmenter et cela peut être un énorme avantage que d’avoir un REEE.

Mais, avoir un REEE ne doit pas s’arrêter au simple fait d’en avoir un. Vous devez savoir combien vous pouvez cotiser et connaître le plafond de cotisation viager. Parmi les questions fréquemment posées au sujet des REEE : peut-on cotiser de trop à un REEE ?

Pour faire court, même si la réponse peut être beaucoup plus longue : oui, vous pouvez cotiser de trop à un REEE. On parle de cotisation excédentaire quand le total des cotisations au REEE dépasse le plafond viager de cotisation qui a été établi par le gouvernement canadien. Lorsque vous cotisez au-delà du plafond autorisé, cela peut avoir des conséquences, comme devoir payer une pénalité fiscale sur votre excédent de cotisation.

Passons en revue ce qui se passe lorsqu’on cotise de trop à un REEE, comment éviter les excédents de cotisation et des conseils pour suivre les cotisations de votre REEE.

Éviter les cotisations excédentaires à un REEE : quelques conseils rapides

L’un des meilleurs moyens d’éviter de cotiser de trop à un REEE est d’assurer le suivi de vos cotisations. La plupart des fournisseurs de REEE vous donneront des relevés et des outils pour vous aider à surveiller vos cotisations et vous aideront à respecter le plafond autorisé. Mais cela peut être plus difficile si d’autres personnes y versent des cotisations.

Si vous êtes d’accord pour changer la donne de votre REEE, jetez un coup d’œil à ces quelques conseils :

• Gardez une trace de vos cotisations. Vous devez passer maître dans l’art de la tenue des dossiers. Prenez note de toutes vos cotisations, même celles de votre grand-mère, de vos oncles ou même simplement d’amis de la famille qui souhaitent faire un dépôt.
• Communiquez avec les autres personnes qui cotisent. Il y a de fortes chances que votre parcours de cotisation à un REEE ne soit pas en solitaire. La famille et les amis peuvent vous prêter main forte. Communiquez régulièrement avec les autres personnes qui cotisent, afin d’éviter de cotiser en trop par accident. Personne n’a envie de payer des pénalités qu’on peut éviter.
• L’essentiel est de respecter le calendrier. Consultez votre fournisseur de REEE pour savoir à quelle fréquence les cotisations sont traitées. De l’argent déposé à la dernière minute au mois de décembre pourrait être comptabilisé seulement pour l’année suivante, pouvant entraîner ainsi un excédent de cotisation.
• La technologie facilite la vie. Des outils et des calculateurs en ligne peuvent vous aider à estimer le montant de votre cotisation de REEE actuelle. Ils vous permettront de garder un œil sur vos cotisations et vous assurer de bien suivre les règles.
• Faites appel à un conseiller financier. En cas de doute, faites appel aux experts. Demandez à un spécialiste de l’épargne-études d’Embark de passer avec vous en revue les règles du REEE, ou si votre situation familiale est plus complexe et nécessite un œil expert. Les conseillers peuvent vous fournir une orientation personnalisée pour vous assurer de tirer le meilleur parti de vos cotisations de REEE.

Voilà, c’est tout pour nos conseils rapides sur les REEE. Éviter les cotisations excédentaires est parfois difficile, mais ces quelques conseils peuvent être le petit « plus » dont vous avez besoin.

Les pénalités des cotisations excédentaires à un REEE

Connaître le plafond de cotisation viager de votre REEE est d’une extrême importance, car le dépasser peut avoir de graves conséquences fiscales. Toute portion de vos cotisations au-delà du plafond viager perd son statut d’avantage fiscal, de sorte que les cotisations excédentaires ne bénéficient plus de la croissance à impôt différé et vous devez payer une pénalité fiscale.

Et la cerise sur le gâteau : Les cotisations excédentaires ont des répercussions fiscales. Vous devrez payer de l’impôt sur vos cotisations en trop. Vous serez imposé à votre taux d’imposition actuel plus un taux de pénalité. Une situation qui ne doit pas être plaisante.

Pour éviter ces pièges, demandez conseil à un spécialiste de l’épargne-études. Pour votre planification financière, « Mieux vaut prévenir que guérir ».

Les cotisations de REEE excédentaire : FAQ et plus encore…

Quand dois-je cesser de cotiser à un REEE ?

Le moment d’arrêter de cotiser à un REEE dépend de divers facteurs et circonstances individuelles. Premièrement, vous devez vous assurer d’arrêter de cotiser avant d’atteindre le plafond de cotisation viager de votre REEE. Par ailleurs, tenez compte des échéances d’études postsecondaires prévues pour votre bénéficiaire. S’il est sur le point de commencer ou a déjà commencé ses études, interrompre les cotisations peut être envisagé car le temps qu’il reste pour faire fructifier l’investissement est limité.

Si vous avez accumulé suffisamment d’épargne dans un REEE, en plus du revenu du placement et des subventions, pour couvrir le coût des études envisagées, vous pouvez choisir, alors, de cesser de cotiser.

Enfin, vous pouvez envisager de mettre fin à vos cotisations à votre REEE si vous avez d’autres objectifs financiers pressants et que le fait de cotiser davantage à votre REEE mettrait vos finances à rude épreuve.

Quelle est la cotisation maximale à un REEE par année ?

Bonne nouvelle ! Contrairement à d’autres comptes d’épargne comme les CELI et les REER, les REEE n’ont pas de plafond strict de cotisation annuelle établi par le gouvernement canadien. Cela vous donne plus de flexibilité pour ajuster vos cotisations chaque année selon vos dépenses et votre situation financière.

Au lieu de cela, ils ont un plafond viager de cotisation de 50 000 $ par bénéficiaire. N’oubliez pas qu’il y a des plafonds annuels pour les subventions gouvernementales. Donc, vous pouvez mettre ce montant de côté au fil du temps pour soutenir le parcours d’études de votre cher petit.

Peut-on retirer des cotisations de REEE pour d’autres fins que l’éducation ?

Vous pouvez retirer l’argent que vous avez placé dans votre REEE (le « capital ») en tout temps sans impôt ni pénalités : il est libre d’impôt ! Vous avez déjà payé de l’impôt sur cet argent, avant de le déposer dans votre REEE. Cependant, cela aura un effet sur vos revenus et vos subventions et vous pourriez subir des pertes.

Mais, si vous retirez le revenu généré par les placements et les subventions gouvernementales, il est soumis à l’impôt. Alors, gardez bien cela à l’esprit.

De plus, si la personne pour qui vous épargnez ne suit pas de programme d’études postsecondaires admissible, au collège ou à l’université par exemple, vous devrez peut-être rembourser la subvention gouvernementale (comme la Subvention canadienne pour l’épargne-études). Vous pourriez devoir payer, en outre, des impôts ou des pénalités supplémentaires sur les gains.

Pour résumer, vous pouvez retirer vos cotisations initiales libres d’impôt, mais, utiliser cet argent pour autre chose que l’éducation peut avoir des conséquences fiscales et vous pourriez perdre certains avantages. Il est donc préférable d’utiliser les fonds du REEE comme prévu, pour l’éducation !