Offre exclusive de prime Kickstart
Conditions générales
Généralités :
Date de début de l’offre : 21 février 2024
Date de fin de l’offre : 31 mai 2024, à 23 h 59 HNE
Date limite du paiement de la prime : Le 15 juillet 2024
Critères d’admissibilité :
1. L’offre est ouverte à tous les souscripteurs actuels d’Embark étudiant corp. (« Embark ») et aux nouveaux souscripteurs (les « destinataires ») qui remplissent toutes les conditions suivantes :
a. Dans le cas d’un souscripteur actuel, avoir un régime étudiant Embark (le « régime ») actif auprès d’Embark et inscrire au moins un nouveau bénéficiaire. Dans le cas d’un nouveau souscripteur, ouvrir un nouveau régime et inscrire au moins un nouveau bénéficiaire.
Un « nouveau souscripteur » est une personne qui n’a jamais souscrit de régime étudiant Embark ou de régime distribué par La Première financière du savoir inc.
Un « nouveau bénéficiaire » s’entend d’un bénéficiaire dont le NAS n’est associé à aucun régime fourni par Embark étudiant corp. (auparavant La Première financière du savoir inc.). Le nouveau bénéficiaire doit avoir un NAS valide et le régime nouvellement ouvert doit être admissible à l’inscription auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC) à titre de REEE.
b. Présenter le code d’offre KICKSTART au représentant autorisé d’Embark ou au spécialiste en épargne-études avant la date de fin de l’offre
OU
Présenter un code unique reçu dans le cadre du programme d’Embark Recommander un ami (tel qu’il est décrit dans les conditions du programme) au représentant autorisé d’Embark ou au spécialiste en épargne-études avant la date de fin de l’offre
OU
Utiliser un lien reçu dans le cadre du programme d’Embark Recommander un ami (tel qu’il est décrit dans les conditions du programme) auprès d’un représentant autorisé d’Embark ou d’un spécialiste en épargne-études avant la Date de fin de l’offre
Conditions relatives à la prime :
2. Le destinataire admissible qui inscrit au moins un nouveau bénéficiaire au régime avant la date de fin de l’offre recevra une prime (la « prime ») jusqu’à concurrence de 2 400 $, comme suit :
| Nombre de nouveaux bénéficiaires inscrits au régime | Prime pour chaque adhésion | Prime totale à verser |
|---|---|---|
| 1ᵉʳ nouveau bénéficiaire | 100 $ | 100 $ |
| 2ᵉ nouveau bénéficiaire | 100 $ | 200 $ |
| 3ᵉ nouveau bénéficiaire | 100 $ | 300 $ |
| 4ᵉ nouveau bénéficiaire | 100 $ | 400 $ |
| 5ᵉ nouveau bénéficiaire | 200 $ | 600 $ |
| 6ᵉ nouveau bénéficiaire | 200 $ | 800 $ |
| 7ᵉ nouveau bénéficiaire | 200 $ | 1 000 $ |
| 8ᵉ nouveau bénéficiaire | 200 $ | 1 200 $ |
| 9ᵉ nouveau bénéficiaire | 300 $ | 1 500 $ |
| 10ᵉ nouveau bénéficiaire | 300 $ | 1 800 $ |
| 11ᵉ nouveau bénéficiaire | 300 $ | 2 100 $ |
| 12ᵉ nouveau bénéficiaire | 300 $ | 2 400 $ |
| 13ᵉ nouveau bénéficiaire et les suivants | 0 $ – aucune prime supplémentaire | 2 400 $ est la prime maximale |
3. La prime sera calculée en fonction du nombre total de nouveaux bénéficiaires inscrits au régime admissible 60 jours après l’ouverture du compte, jusqu’à la date de fin de l’offre. Tout transfert sortant ou toute résiliation du régime pour les nouveaux bénéficiaires entre le moment de l’ouverture du compte et les 60 jours suivants réduira le nombre de nouveaux bénéficiaires comptabilisés lors du calcul de la prime.
4. La prime sera déposée dans le régime sur une base continue dans les cent vingt (120) jours suivant la date d’inscription du plus récent nouveau bénéficiaire. La prime ne peut pas être versée en espèces ou sous une autre forme. La prime ne peut être versée dans un compte REEE relié ou non autre que celui du régime du destinataire de l’offre destiné au plus jeune bénéficiaire.
5. Après avoir rempli les conditions générales de l’offre, le destinataire de l’offre doit maintenir son régime actif pendant 12 mois après la date d’inscription du nouveau bénéficiaire. En cas de résiliation du régime dans ce délai, la prime sera recalculée et déduite du solde du régime. Lorsque le régime sera résilié, les frais de clôture habituels et les frais de transferts sortants s’appliqueront, tel qu’il est défini dans le prospectus du régime.
6. La prime sera considérée à titre de cotisation, sera admissible aux subventions gouvernementales applicables et générera un revenu.
Cotisation : le montant que vous versez dans votre régime. Les frais du régime sont prélevés de vos cotisations et le solde de celles-ci est investi dans votre régime.
Autres conditions générales :
7. Il incombe au destinataire de l’offre de s’assurer qu’il a suffisamment de droits de cotisation dans le régime. Si la prime dépasse le montant maximal des cotisations autorisé par l’Agence du revenu du Canada, Embark étudiant corp. ne sera pas tenue responsable des taxes et impôts ou des pénalités résultant du paiement de toute prime ou de toute cotisation excédentaire, ni des cotisations qui ne donnent pas droit à des subventions.
8. Toutes les sommes mentionnées aux présentes sont en dollars canadiens.
9. Embark étudiant corp. se réserve le droit, à son entière discrétion, de mettre fin à l’offre, de la suspendre, en totalité ou en partie, ou d’y apporter des modifications, et ce sans préavis.
10. Embark étudiant corp. se réserve le droit, à son entière discrétion, de suspendre, de rejeter, de limiter ou de révoquer la présente offre pour tout destinataire de l’offre qui, d’après le jugement ou la croyance d’Embark étudiant corp., manipule le processus, l’équité ou l’intégrité de l’offre ou semble en abuser d’une manière ou d’une autre. Les primes obtenues de manière frauduleuse ou en violation des présentes conditions générales seront nulles et non avenues et Embark étudiant corp. peut demander leur remboursement.
11. En cas d’incompatibilité, les présentes conditions générales auront préséance sur le contenu de toute brochure, de tout matériel ou énoncé promotionnel, ou de toute autre communication écrite ou verbale d’Embark étudiant corp. portant sur la présente offre, à moins d’indication contraire.
12. En acceptant la présente offre, vous déclarez avoir lu et compris les présentes conditions générales et acceptez d’être lié par celles-ci. Tout avis que nous publions relativement à cette offre est réputé être fourni le jour de sa publication sur notre site Web.