Si vous souhaitez épargner pour les études de votre enfant, la première étape consiste à comprendre les REEE et à savoir comment ils fonctionnent et à quoi ils peuvent servir.
Beaucoup de gens pensent à tort que les REEE ne servent que pour les frais de scolarité postsecondaires. En réalité, les fonds d’un REEE peuvent être utilisés pour toutes sortes de dépenses liées à l’éducation. Nous explorerons ce sujet plus en détail ci-dessous.
Si vous êtes à la recherche d’un fournisseur de REEE, nous pouvons vous aider! Contactez Embark pour en savoir plus sur le Régime étudiant Embark, conçu pour soutenir votre enfant tout au long de ses études postsecondaires.
Comment fonctionnent les REEE?
Tout d’abord, laissez-nous vous expliquer comment fonctionne un REEE. Après tout, vous devez d’abord comprendre la façon dont fonctionne un REEE avant de savoir à quoi il peut vous servir.
Un REEE est un type de compte d’épargne enregistré dont les placements fructifient à l’abri de l’impôt jusqu’à leur retrait pour votre enfant. Encore mieux, vous bénéficiez de cotisations de contrepartie partielles versées par le gouvernement du Canada (oui, vous avez bien lu) et de subventions supplémentaires auxquelles ont droit les familles dont les revenus se situent en dessous d’un certain seuil.
L’objectif d’un REEE est de vous aider à épargner pour les études supérieures de votre enfant. Sachant que le coût total des programmes de premier cycle au Canada s’élève actuellement à plus de 20 000 dollars par an, et qu’on s’attend à ce que ce montant augmente dans les années à venir, il est important de commencer à épargner le plus tôt possible. Vous trouverez ci-dessous plus d’informations sur les demandes d’admission dans les institutions universitaires.
Vu le coût élevé des études postsecondaires au Canada, il est essentiel de commencer à épargner tôt. Il est facile d’épargner avec le Régime étudiant Embark, un REEE qui permet aux étudiants de retirer des fonds pour une foule de besoins liés aux études, des frais de scolarité et des manuels scolaires aux dépenses pour le transport, l’hébergement et les repas.
Mais que peut-on payer avec l’argent retiré d’un REEE? Vous trouverez ci-dessous toutes les informations nécessaires.
Retraits des REEE
Comme pour les autres types de comptes, les REEE ne servent pas qu’à accumuler de l’argent indéfiniment. Un jour ou l’autre, vous aurez besoin de retirer l’argent que vous y avez placé. En règle générale, le retrait des fonds d’un REEE coïncide avec la fin des études secondaires de votre enfant et la poursuite de ses études dans un établissement admissible. Que votre enfant décide d’aller à l’université, au CÉGEP ou dans une école de métiers, vous pouvez utiliser les fonds de votre REEE pour financer leurs études.
À quoi peut servir précisément l’argent de votre REEE? Voilà un sujet dont nous aimons beaucoup discuter, car les possibilités d’utilisation de vos économies sont multiples. Les retraits de votre REEE peuvent être utilisés, par exemple, pour couvrir les dépenses suivantes :
- Frais de scolarité
- Manuels de cours
- Transport pour se rendre à l’établissement d’enseignement et en revenir
- Matériel informatique et technologique
- Fournitures scolaires
- Frais de loisir ou de sport étudiant
- Remboursement de prêt étudiant
- Programmes d’étude à l’étranger (p. ex., programmes d’échange)
- Frais d’hébergement ou de résidence
- Repas sur le campus
- Autres frais de subsistance
La formation postsecondaire de votre enfant peut occasionner de nombreuses dépenses diverses. Même si votre enfant est admissible au Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (RAFEO), il ou elle aura d’autres dépenses et vous pourrez utiliser les fonds de votre REEE pour les couvrir.
Afin de bien planifier votre budget et d’épargner pour les études de votre enfant, nous vous recommandons de consulter les estimations des coûts universitaires que nous avons préparées. Vous aurez ainsi une idée réaliste du coût total des études de votre enfant d’ici à ce qu’il ou elle obtienne son diplôme d’études secondaires. Pour avoir une idée du montant que vous devrez épargner afin de couvrir ces frais, nous vous invitons à utiliser notre calculatrice d’épargne.
Comment accéder aux fonds de votre REEE
Maintenant que vous savez à quoi peuvent servir les fonds de votre REEE, voyons ensemble la façon dont vous pouvez y accéder. Il y a plusieurs façons de retirer de l’argent de votre REEE.
Il existe deux types principaux de retraits :
- les retraits de cotisations d’un REEE, également appelés retraits pour études postsecondaires (retraits EPS);
- les paiements d’aide aux études (PAE), qui sont des retraits de revenu de placement et de subventions gouvernementales.
Alors que les retraits EPS peuvent être versés au titulaire du compte ou au bénéficiaire, les PAE ne peuvent être remis qu’au bénéficiaire du compte, c’est-à-dire l’enfant qui va à l’école.
Il n’y a aucune limite pour les retraits EPS, mais les PAE sont plafonnés à 8 000 $ pour les programmes à temps plein et à 4 000 $ pour les programmes à temps partiel lors des 13 premières semaines d’études. Une fois ces 13 semaines écoulées, vous pouvez retirer jusqu’à 28 122 $ (montant pour 2024) sans avoir à fournir de justification ou de preuve à votre fournisseur de REEE.
À noter également que, bien que les cotisations versées ne soient pas imposables, les revenus générés par le REEE qui sont issus, par exemple, de bons d’étude ou d’intérêts sont imposables au moment du retrait. La bonne nouvelle est que c’est votre enfant qui paiera l’impôt sur ce revenu, et il a fort à parier que sa tranche d’imposition sera bien inférieure à la vôtre.
Qu’en est-il des fonds inutilisés d’un REEE?
Beaucoup de gens se demandent ce qu’il advient d’un REEE qui n’est pas utilisé, et avec raison. Après tout, il est probable que vous ayez ouvert votre REEE lorsque votre enfant était encore jeune et que vous ne pouviez pas savoir ce que l’avenir lui réservait. Et si votre enfant décidait de ne pas faire d’études postsecondaires, qu’adviendrait-il de l’argent dans votre REEE?
Selon la situation, le montant des fonds inutilisés pourrait correspondre à la totalité du REEE ou à un solde résiduel une fois le programme d’études postsecondaires terminé, peu importe la raison. Dans ce cas, quatre choix s’offrent à vous.
Laisser le compte REEE tel quel
La première option consiste à garder le compte REEE sous sa forme actuelle. Les REEE peuvent rester ouverts pendant 35 ans. Ainsi, dans l’éventualité où votre enfant déciderait de s’inscrire à un programme d’études postsecondaires d’ici la fin du délai, vous pourriez laisser le compte ouvert, même si vous ne continuez pas à y verser de l’argent.
Changer le nom du bénéficiaire
La deuxième possibilité est de changer le nom du bénéficiaire. Sachez toutefois que cette option n’est pas toujours possible. Vous devrez donc vérifier auprès de votre fournisseur les règles applicables à votre REEE. Cela dit, si vous disposez d’un REEE familial, il est probable que vous ayez déjà désigné plusieurs bénéficiaires. Cela facilite les choses. Si l’un de vos enfants décide de ne pas entreprendre d’études postsecondaires, vous pouvez utiliser les fonds du REEE pour financer les études d’un autre enfant.
Transférer les fonds de votre REEE vers un autre compte enregistré
À titre de souscripteur ou de titulaire du REEE, une autre option qui s’offre à vous si vous disposez de fonds de REEE inutilisés consiste à les transférer vers un autre compte enregistré. Par exemple, si vous avez un REER ou un REEI, vous pourriez transférer jusqu’à 50 000 $ sans payer d’impôts entre votre REEE et votre REER ou votre REEI. Avant tout transfert, veuillez cependant vérifier les conditions générales de vos régimes enregistrés auprès de vos fournisseurs.
En règle générale, pour qu’un transfert libre d’impôt entre un REEE et un REER soit admissible, le REEE doit être ouvert depuis au moins 10 ans et les bénéficiaires doivent être âgés d’au moins 21 ans. De plus, les bénéficiaires doivent avoir pris la décision de ne pas poursuivre leurs études et vous devez disposer de suffisamment de droits de cotisation à votre REER pour le transfert. En raison de la relative complexité de cette transaction, nous vous recommandons de consulter un conseiller financier au préalable.
Si le bénéficiaire du REEE se retrouvait dans l’incapacité de poursuivre ses études supérieures en raison d’une déficience mentale, vous pourriez aussi transférer les revenus générés dans le REEE vers un REEI (régime enregistré d’épargne-invalidité).
Fermer votre compte REEE
Enfin, vous avez la possibilité de fermer complètement le REEE si vous disposez de fonds inutilisés. Pour fermer un REEE, vous devez généralement satisfaire aux conditions suivantes :
- Le bénéficiaire doit être âgé d’au moins 21 ans;
- Le bénéficiaire doit avoir pris la décision de ne pas poursuivre ses études supérieures;
- Le compte REEE doit être ouvert depuis au moins dix ans.
Lorsque vous fermez un REEE, vous récupérez vos cotisations sans qu’elles soient imposées, puisqu’elles ont été effectuées en dollars nets d’impôts. Cependant, en plus de payer des impôts sur les revenus générés dans le REEE, les subventions que vous avez reçues du gouvernement lui seront restituées.
Embark est la société canadienne de l’épargne-études et de la planification. L’entreprise vise à aider les familles et les étudiants tout au long de leur parcours postsecondaire, en leur donnant des outils et des conseils novateurs pour prendre en main et réussir leur brillant avenir.
